Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ec'Auto
SAS Genius Projects, SAS

Numéro de dépôt :
4151466
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2025
Ec\'Auto de Genius Projects

Présentation de la marque Ec'Auto

Déposée le 26 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Genius Projects auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ec'Auto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Genius Projects domicilié(e) 111 Boulevard Duhamel Du Monceau - 45166 - OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Genius Projects domicilié(e) 111 Boulevard Duhamel Du Monceau - 45166 - OLIVET - France.

La marque Ec'Auto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ec'Auto arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

Genius Projects a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FaceDrive


SAS Genius Projects, SAS - 111 Boulevard Duhamel Du Monceau - 45166 - OLIVET - France


SAS Genius Projects - 111 Boulevard Duhamel Du Monceau - 45166 - OLIVET - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques détecteurs mode libre. Logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données de systèmes de positionnement mondial (GPS) pour dispositifs fixes, portables et de poche ; bases de données électroniques contenant des informations géographiques, cartographique, ainsi qu'en matière de routes et de voyages enregistrées sur des supports informatiques et logiciels de navigation pour le calcul et l'affichage d'itinéraires ; systèmes de navigation pour automobiles proposant affichages de cartes numériques interactives, instructions interactives et informations générées par l'utilisateur ; logiciels sociaux interactifs dans le domaine des informations géographiques, cartographiques, ainsi qu'en matière de navigation, de routes et de voyages ; logiciels sociaux interactifs permettant la transmission d'informations cartographiques, ainsi qu'en matière de navigation, de circulation, de météorologie et de points d'intérêt à des réseaux de télécommunication, téléphones cellulaires, dispositifs de navigation et autres dispositifs portables et de poche ; logiciels sociaux interactifs permettant l'échange d'informations entre utilisateurs ; tous compris dans cette classe ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils et instruments de navigation ; appareils et instruments de communication ; appareils ou instruments à des fins de navigation destinés à des systèmes de positionnement mondial (GPS) ou destinés à la navigation par satellite ; ordinateurs ; appareils et instruments informatiques ; tablettes électroniques ; indicateurs cartographiques numériques ; appareils ou instruments électroniques pour la fourniture d'instructions directionnelles à chaque changement de direction ; instruments électroniques pour déterminer et émettre la position et la vitesse ; dispositifs personnels de navigation, sous la forme de récepteurs satellitaires de positionnement mondial ; guides de voyages électroniques ; planificateurs électroniques de voyages ; appareils ou instruments pour mesurer ou calculer la distance ; appareils et instruments pour le traitement de l'information munis d'une fonction d'indication du temps ou de mesure du temps ; appareils et instruments pour le traitement d'informations pouvant tous être portés, ou adaptés pour être portés, tablettes électroniques pouvant toutes être portées, ou adaptées pour être portées, ordinateurs pouvant tous être portés, ou adaptés pour être portés, appareils ou instruments pour mesurer ou calculer la distance pouvant tous être portés, ou adaptés pour être portés, ou montés sur un véhicule automobile, appareils et instruments pour le traitement d'informations munis d'une fonction d'indication du temps ou de mesure du temps pouvant tous être portés, ou adaptés pour être portés, ou montés sur un véhicule automobile ; appareils, instruments ou dispositifs à des fins de sécurité ou destinés à des systèmes de sécurité ; alarmes de sécurité ; alarmes anti-effraction ; commutateurs sensibles aux mouvements, contrôleurs, thermostats, fils chauffants pour résistances électriques ; capteurs à des fins de surveillance ; détecteurs de bris de vitres ; transpondeurs personnels ; systèmes à commande vocale composés de détecteurs vocaux et de logiciels de reconnaissance vocale ; appareils, instruments ou dispositifs à des fins d'interventions d'urgence ; transpondeurs, émetteurs, capteurs, récepteurs, terminaux d'ordinateur et ordinateurs, tous destinés à un système d'intervention d'urgence ; appareils et instruments de télécommunications ; appareils et instruments pour communications d'urgence ; appareils et instruments de suivi (autres qu'à usage médical) ; appareils, installations, instruments ; transpondeurs, transmetteurs, capteurs : accéléromètres, récepteurs, terminaux informatiques, aptes à être portés, ou aptes à être montés sur un véhicule automobile, ordinateurs.

Services de publicité ou de gestion commerciale ou d'administration commerciale ou de travaux de bureau dans le domaine des systèmes de positionnement mondial, ou dans le domaine de la navigation par l'utilisation de systèmes de positionnement mondial ou dans le domaine de la navigation par l'utilisation de satellites ; services de vente au détail ou de vente en gros d'appareils électroniques du type GPS, de logiciels relatifs au GPS ou services d'un concessionnaire dans le domaine des systèmes de positionnement mondial, ou dans le domaine de la navigation par l'utilisation de systèmes de positionnement mondial ou dans le domaine de la navigation par l'utilisation de satellites ; publicité ; services de marketing ; services de marketing ou de publicité en ligne ou sur l'Internet ; diffusion d'annonces publicitaires, compilation de données dans des bases de données informatiques à des fins commerciales, démonstration de marchandises, démonstration de produits ; services de publicité, marketing et promotion commerciale ; tous compris dans cette classe.

Services de suivi de véhicules pour passagers et marchandises par ordinateur par le biais de systèmes de positionnement mondial (GPS) ; services d'informations sur la circulation, informations routières pour système de positionnement mondial ou dispositif de positionnement mondial (tel que des distances entre deux lieux, des chemins à emprunter entre deux lieux, des indications topologiques, des points d'intérêts, le positionnement de signalisations routières) ; services de conseils liés aux cartes géographiques, à la cartographie, ou à la navigation (services de conseils dans le domaine du transport) ; informations liées aux cartes géographiques, ou à la cartographie, ou à la navigation, ou à la circulation routière ou à des points d'intérêt s'affichant sur des systèmes de positionnement mondial ou disponibles par le biais de réseaux de télécommunications, de téléphones cellulaires, ou de dispositifs de navigation sans fil ou disponibles par le biais de systèmes de navigation par satellite ou de dispositifs de positionnement mondial (informations en matière d'itinéraires routiers) ; informations géographiques, cartographiques, ainsi qu'en matière de routes (service d'informations concernant la circulation routière).